VERFAHREN ZUM FORMEN EINES TEILS

Brevet européen · EP3383615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383615
Numéro de demande
EP16816539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 45/76 (2006.01)
B29C 45/77 (2006.01)
B29C 45/47 (2006.01)
Priorité
US 201514959921 04.12.2015
US 201514960101 04.12.2015
US 201514960115 04.12.2015
WO PCT/US2015/064045 04.12.2015
WO PCT/US2015/064073 04.12.2015
WO PCT/US2015/064110 04.12.2015
US 201615177301 08.06.2016
Demande PCT
PCT/US2016/064781 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/096272 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 avr. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Extrude to Fill, Inc., 2230 W.1st Street, Suite D, Loveland CO 80537, Etats-Unis d'Amérique → Extrude to Fill, Inc., 985 North Wilson Avenue, Suite 100, Loveland CO 80537, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.04.2020

  6. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Extrude to Fill, Inc.

985 North Wilson Avenue, Suite 100, Loveland CO 80537, US

Inventeur

FITZPATRICK, Richard Ernest

Loveland, Colorado 80537, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.