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Brevet européen · EP3383655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383655
- Numéro de demande
- EP16820343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 37/00 (2006.01)B32B 37/06 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 37/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 15197154 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057186 29.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093894 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.