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Brevet européen · EP3383692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383692
- Numéro de demande
- EP16802085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60L 9/28 (2006.01)B60L 9/24 (2006.01)H02M 1/10 (2006.01)H02M 7/493 (2007.01)
- Priorité
- EP 15197041 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079175 30.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093273 08.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, (CH-IP), Bruggerstrasse 66, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 03.06.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.