ELEKTRONISCHE QUANTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3383792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383792
- Numéro de demande
- EP16869422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06N 10/00 (2022.01)B82Y 10/00 (2011.01)
- Priorité
- AU 2015905019 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/051196 05.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/091870 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
Arncliffe New South Wales 2205, AU
1015 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.