ELEKTRONISCHE QUANTENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3383792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3383792
Numéro de demande
EP16869422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06N 10/00 (2022.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
Priorité
AU 2015905019 03.12.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/051196 05.12.2016
Publication PCT
WO2017/091870 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 21 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  7. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

CHOUCAIR, Mohammad

Arncliffe New South Wales 2205, AU

NAFRADI, Balint

1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.