ULTRALEICHTER MINERALSCHAUM
Brevet européen · EP3383816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383816
- Numéro de demande
- EP16822261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 22/00 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15306943 04.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/001717 05.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093795 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 26 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
38291 Saint-Quentin-Fallavier Cedex, FR
38291 Saint-Quentin-Fallavier Cedex, FR
38291 Saint-Quentin-Fallavier Cedex, FR
38291 Saint-Quentin-Fallavier Cedex, FR
38291 Saint-Quentin-Fallavier Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.