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Brevet européen · EP3383937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383937
- Numéro de demande
- EP16802211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 69/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201562261942 P 02.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/061604 11.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/095608 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- INVISTA Textiles (U.K.) Limited, One St. Peter's Square, Manchester M2 3DE, Royaume-Uni → INVISTA Textiles (U.K.) Limited, 20 Wood Street, London EC2V 7AF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 16 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
1 entrée antérieure
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
Yearby Cleveland TS10 4RF, GB
Middlesbrough Cleveland TS7 0GA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.