TABLETTE DETERGENTE ENROBEE
Brevet européen · EP3383989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3383989
- Numéro de demande
- EP16819597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 20 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1561859 04.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053192 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093694 08.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 18 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Eurotab, ZAC des Peyrardes, 42170 Saint Just Saint Rambert, France → EUROTAB OPERATIONS, Zone d'activité commerciale des Peyrardes, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert, France
Publié dans Swissreg le 18.09.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.05.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
42320 La Grand Croix, FR
69530 Orlienas, FR
42680 Saint Marcellin en Forez, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.