PUCE MICROFLUIDIQUE POUR LA CRISTALLISATION DE MOLECULES, PROCEDE DE PREPARATION, DISPOSITIF LA COMPRENANT ET PROCEDE DE CRISTALLISATION DE MOLECULES

Brevet européen · EP3384074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384074
Numéro de demande
EP16819151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 29/58 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
C30B 7/08 (2006.01)
C30B 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 1561715 02.12.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/053185 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/093689 08.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 16 mars 2022

    Titulaire

    Titulaire
    UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, 621 Avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France → UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, 621 Avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France, Rhodia Laboratoire du Futur, 178 avenue du Docteur Schweitzer, 33600 Pessac, France, Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Rhodia Operations, 52 Rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France, Université de Bordeaux, 35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, France, Commissariat à l'Énergie Atomique, et aux Énergies Alternatives, 25 rue Leblanc, Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  4. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  5. 30 juin 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Université Grenoble Alpes, 621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, France → UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, 621 Avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, France

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

621 Avenue Centrale, 38400 Saint Martin d'Hères, FR

Rhodia Laboratoire du Futur

178 avenue du Docteur Schweitzer, 33600 Pessac, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

RHODIA OPERATIONS

Rhodia Operations

52 Rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, FR

Université de Bordeaux

35 place Pey Berland, 33000 Bordeaux, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25 rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

SPANO, Monika

38850 Charavines, FR

SALMON, Jean-Baptiste

33800 Bordeaux, FR

JUNIUS, Niels Heinz

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.