ELEMENT ET DOCUMENT DE SECURITE

Brevet européen · EP3384087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384087
Numéro de demande
EP16802074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
25 déc. 2019
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/40 (2006.01)
D21H 21/42 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/342 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
Priorité
FR 1561635 01.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/079132 29.11.2016
Publication PCT
WO2017/093250 08.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  5. 9 janv. 2021

    Transféré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2021

  6. 28 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2020

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

BORDE, Xavier

35410 Osse, FR

GILLOT, Julien

35410 Veneffles, FR

CHAPEAU, Guillaume

35340 Erce Pres Liffre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.