ELEMENT ET DOCUMENT DE SECURITE
Brevet européen · EP3384087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384087
- Numéro de demande
- EP16802074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/40 (2006.01)D21H 21/42 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/342 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- FR 1561635 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079132 29.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093250 08.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 9 janv. 2021
Transféré
Publié dans Swissreg le 09.01.2021
- 28 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.03.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
35410 Osse, FR
35410 Veneffles, FR
35340 Erce Pres Liffre, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.