FASSADENSYSTEM
Brevet européen · EP3384123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384123
- Numéro de demande
- EP16870032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 7/02 (2006.01)E06B 7/10 (2006.01)E06B 9/264 (2006.01)F24F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DK 201570807 04.12.2015
- Demande PCT
- PCT/DK2016/050412 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/092774 08.06.2017
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 1 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- HORN, Poul Christensen, Sortebjergvej 2, 6640 Lunderskov, Danemark → HORN, Poul Christensen, Brandshøjevej 3, 6430 Nordborg, Danemark
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 1 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- HORN v/Eirene Horn, Sortebjergvej 2, 6640 Lunderskov, Danemark → HORN v/Eirene Horn, Brandshøjevej 3, 6430 Nordborg, Danemark
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
6430 Nordborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.