POMPE A VIDE AVEC ELEMENT FILTRANT
Brevet européen · EP3384161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384161
- Numéro de demande
- EP16812913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04C 25/02 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F04C 18/344 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2015/078226 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079509 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093441 08.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
EIBISCH, Jan
79539 Lörrach, DE
LAVERSIN, Yannick
25310 Hérimoncourt, FR
LIPPELT, Erik
79597 Inzlingen, DE
SCHALLER, Christian
2842 Rossemaison
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.