VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES ROTORELEMENTS

Brevet européen · EP3384163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384163
Numéro de demande
EP16815562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04D 29/02 (2006.01)
F01D 5/14 (2006.01)
F01D 5/28 (2006.01)
F04D 29/18 (2006.01)
B22F 5/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20156091 02.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/079420 01.12.2016
Publication PCT
WO2017/093394 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Fusionné

    Titulaire
    NUOVO PIGNONE TECNOLOGIE - S.R.L., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 25 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  6. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

GIANNOZZI, Massimo

50127 Florence, IT

DIMATTEO, Antonella

50127 Florence, IT

TOZZI, Pierluigi

50127 Florence, IT

GIOVANNETTI, Iacopo

50127 Florence, IT

TOGNARELLI, Leonardo

50127 Florence, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.