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Brevet européen · EP3384166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384166
Numéro de demande
EP16805102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015224367 04.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/079375 01.12.2016
Publication PCT
WO2017/093374 08.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 27 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.01.2022

  7. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

HEINRICH, Kostja

57319 Bad Berleburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.