RIEMENSPLEISSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3384179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384179
- Numéro de demande
- EP16871633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)F16G 3/00 (2006.01)F16G 3/10 (2006.01)F16G 3/16 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29K 27/06 (2006.01)B29K 75/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562262905 P 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/064757 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/096253 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
VAN'T SCHIP, Johannes Stefanus
Ionia, Michigan 48846, US
PETTINGA, Mark Steven
Hudsonville, Michigan 49426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.