VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3384191 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384191
- Numéro de demande
- EP16801135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/54 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)F15B 13/044 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015015685 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001974 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/092855 08.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
BIWERSI, Sascha, Alexander
66693 Mettlach, DE
SCHMITT, Stephan
66386 St. Ingbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.