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Brevet européen · EP3384201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384201
Numéro de demande
EP16816541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
15 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
F17C 6/00 (2006.01)
F17C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201562262749 P 03.12.2015
US 201662307195 P 11.03.2016
Demande PCT
PCT/US2016/064810 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/096295 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Engineered Controls International, LLC

100 Rego Drive, Elon NC 27244, US

Inventeur

HOWARD, Jeffrey, S.

Elon, NC 27244, US

THOMAS, Chad

Summerfield, NC 27358, US

KONISHI, Howard, M.

Redmond, WA 98053, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.