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Brevet européen · EP3384206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384206
Numéro de demande
EP16802034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 3/00 (2006.01)
F23C 5/32 (2006.01)
F23D 14/22 (2006.01)
C21B 9/02 (2006.01)
Priorité
EP 15197118 30.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/078926 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/093152 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

LUFT, Jurij

55543 Bad Kreuznach, DE

THALER, Stefan

65439 Flörsheim, DE

SA'DODDIN, Hossein

55246 Mainz-Kastel, DE

SCHAUB, Eric

65551 Limburg, DE

KESSLER, Stefan

55411 Dorsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.