PLATTE ZUR STOSSDÄMPFUNG
Brevet européen · EP3384226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384226
- Numéro de demande
- EP16809160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41H 5/04 (2006.01)E04C 2/292 (2006.01)A43B 13/00 (2006.01)B32B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201521189 01.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053754 30.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/093722 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 30 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 30 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 21 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
1 entrée antérieure
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
09432 Grossolbersdorf, DE
PL-00-521 Warszawa, PL
09128 Chemnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.