WEGPLANUNG ZUR BEREICHSABDECKUNG
Brevet européen · EP3384243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384243
- Numéro de demande
- EP16775177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 20 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)A01B 69/04 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15197710 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/072966 27.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/092904 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.