CODIERER
Brevet européen · EP3384245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384245
- Numéro de demande
- EP16808767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)G01D 5/244 (2006.01)
- Priorité
- EP 15275245 03.12.2015EP 15275246 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053778 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093737 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 11 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 11.03.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
Mandataire
1226 Geneve-Thônex
Inventeur
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.