CODIERERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3384246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384246
Numéro de demande
EP16809163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
EP 15275246 03.12.2015
EP 15275245 03.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/053779 01.12.2016
Publication PCT
WO2017/093738 08.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.05.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

EVANS, Finlay Jonathan

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

TOCKNELL, Stephen Lindsey

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

HENSHAW, James Reynolds

Wotton-under-Edge Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.