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Brevet européen · EP3384251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384251
Numéro de demande
EP16788492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/38 (2006.01)
Priorité
DE 102015224047 02.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/075747 26.10.2016
Publication PCT
WO2017/092935 08.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

TI Automotive Technology Center GmbH

Lochfeldstrasse 31, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

BOECKER, Albert J.

76275 Ettlingen, DE

GMÜND, Patrick

76149 Karlsruhe, DE

SCHAEFER, Thorsten

76829 Landau Landau, DE

MICHAELIS, Gerrit

76448 Durmersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.