VERFAHREN ZUR ERMITTLUNG EINER POSITION EINES INTERESSENOBJEKTS
Brevet européen · EP3384308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384308
- Numéro de demande
- EP16805437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2010.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15197891 03.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079614 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/093496 08.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- Swiss Timing Ltd., Rue de l'Envers 1, 2606 Corgémont, Friedrich-Alexander-Universität Erlangen-Nürnberg, Schlossplatz 4, 91054 Erlangen, Allemagne → Swiss Timing Ltd., Rue de l'Envers 1, 2606 Corgémont
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
06526 Sangerhausen, DE
91052 Erlangen, DE
04158 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.