ELEMENT D'HABILLAGE AVEC CAPTEUR DE TEMPERATURE

Brevet européen · EP3384343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384343
Numéro de demande
EP16790334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02F 1/01 (2006.01)
C09K 9/02 (2006.01)
B32B 27/20 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
Priorité
EP 15197047 30.11.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/076302 01.11.2016
Publication PCT
WO2017/092944 08.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  6. 26 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.08.2021

  7. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FRANÇOIS, Nicolas

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.