MACHINE AGRICOLE AVEC UN SYSTÈME D'ENTRAÎNEMENT

Brevet européen · EP3384750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384750
Numéro de demande
EP18165993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 janv. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 19/04 (2006.01)
Priorité
FR 1753058 07.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 17 juin 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Kuhn S.A., 4 Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, France → Kuhn SAS, 4 impasse des Fabriques, 67700 Saverne, France

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Kuhn SAS

4 impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

SCHMITT, Guillaume

67250 Surbourg, FR

BLAS, Baptiste

67700 Saverne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.