AUFBEWAHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3384809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384809
Numéro de demande
EP18165240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
18 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47B 57/56 (2006.01)
A47B 77/16 (2006.01)
A47B 77/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017107118 03.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 6 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.02.2020

  6. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Welle, Michael

77654 Offenburg, DE

Inventeur

Welle, Michael

77654 Offenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.