AUFBEWAHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3384809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384809
- Numéro de demande
- EP18165240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47B 57/56 (2006.01)A47B 77/16 (2006.01)A47B 77/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017107118 03.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.02.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
Welle, Michael
77654 Offenburg, DE
Inventeur
Welle, Michael
77654 Offenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.