AUTOMATISIERTE FRITEUSE

Brevet européen · EP3384816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384816
Numéro de demande
EP18166077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
12 févr. 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/04 (2006.01)
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
US 201762482902 P 07.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

Miller, Bruce

Archbold, OH Ohio 43502, US

Casey, William M.

Kettering, OH Ohio 45419, US

Panning, Robert

Napoleon, OH Ohio 43545, US

Leader, Charles

Napoleon, OH Ohio 43545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.