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Brevet européen · EP3384824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384824
Numéro de demande
EP17833727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
10 oct. 2018
Délivré
13 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/12 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/24 (2006.01)
A61B 90/70 (2016.01)
Priorité
JP 2016150313 29.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/006606 22.02.2017
Publication PCT
WO2018/020716 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

IWASAKI, Tomokazu

Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.