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Brevet européen · EP3384840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3384840
- Numéro de demande
- EP16883869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/022 (2006.01)A61B 5/0225 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016000262 04.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088957 27.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/119370 13.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
SAWANOI, Yukiya
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
KUBO, Takeshi
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
BRIGHAM, Brian
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
SANO, Yoshihiko
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.