HANDSTÜCK FÜR EINE LASERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3384868 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3384868
Numéro de demande
EP16870043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
A61N 5/067 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
ES 201531355 U 03.12.2015
Demande PCT
PCT/ES2016/070856 01.12.2016
Publication PCT
WO2017/093592 08.06.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.03.2021

  6. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

INTERMEDIC ARFRAN, S.A.

Parc Tecnològic del Vallès, C/ Boter, 8-10, 08290 Cerdanyola, ES

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

ARCUSA VILLACAMPA, Francisco Javier

08290 Cerdanyola del Vallès (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.