VANNE ET PROCÉDÉ DE REMPLISSAGE HAUT DÉBIT

Brevet européen · EP3385217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385217
Numéro de demande
EP18165934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
1 mai 2019
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 7/02 (2010.01)
B67D 7/36 (2010.01)
F16K 31/12 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
FR 1753049 07.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Fives Filling & Sealing

17, Rue de la Communauté Parc d'Activités de la Forêt, 44140 Le Bignon, FR

Inventeur

GOASGUEN, Jacques

44140 Le Bignon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.