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Brevet européen · EP3385218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385218
Numéro de demande
EP17164598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2017
Publié
10 oct. 2018
Délivré
13 oct. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81B 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

Sciosense B.V.

High Tech Campus 10, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

Siegert, Jörg

8020 Graz, AT

Schrank, Franz

8052 Graz, AT

Faes, Alessandro

8141 Premstätten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.