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Brevet européen · EP3385234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385234
- Numéro de demande
- EP16870804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 4/08 (2006.01)C03C 3/076 (2006.01)C03C 3/083 (2006.01)C03C 3/085 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/091 (2006.01)C03C 3/093 (2006.01)C03C 3/095 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015235799 02.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085853 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/094869 08.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIZAWA Manabu
Tokyo 100-8405, JP
TSUBOTA Kazuo
Tokyo 107-0062, JP
TANIDA Masamichi
Tokyo 100-8405, JP
HIJIYA Hiroyuki
Tokyo 100-8405, JP
TORII Hidemasa
Tokyo 107-0062, JP
KURIHARA Toshihide
Tokyo 107-0062, JP
KOIKE Akio
Tokyo 100-8405, JP
NAGAI Kensuke
Tokyo 100-8405, JP
NAKASHIMA Tetsuya
Tokyo 100-8405, JP
KUROIWA Yutaka
Tokyo 100-8405, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.