KAUTSCHUKZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3385324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385324
- Numéro de demande
- EP16870590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08L 23/22 (2025.01)B29C 73/16 (2006.01)B60C 19/12 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/40 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)C08L 23/28 (2025.01)
- Priorité
- JP 2015232711 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085146 28.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/094653 08.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KAYASHIMA, Kentaro
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.