NATÜRLICHE VLIESSTOFFE
Brevet européen · EP3385421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385421
- Numéro de demande
- EP18169945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2011
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- D06N 3/00 (2006.01)D06N 3/04 (2006.01)D04H 1/46 (2012.01)D04H 1/4266 (2012.01)D04H 1/593 (2012.01)B32B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201008729 25.05.2010GB 201010985 29.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
08225 Barcelona, ES
08225 Barcelona, ES
08225 Barcelona, ES
08225 Barcelona, ES
London, SW7 2EU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.