NATÜRLICHE VLIESSTOFFE

Brevet européen · EP3385421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385421
Numéro de demande
EP18169945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2011
Publié
10 oct. 2018
Délivré
13 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D06N 3/00 (2006.01)
D06N 3/04 (2006.01)
D04H 1/46 (2012.01)
D04H 1/4266 (2012.01)
D04H 1/593 (2012.01)
B32B 5/26 (2006.01)
Priorité
GB 201008729 25.05.2010
GB 201010985 29.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 30 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  4. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  5. 13 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.01.2022

  6. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Inventeur

ROMERO, Javier Jiménez

08225 Barcelona, ES

PAUL, Roshan

08225 Barcelona, ES

GALLART, Anna Ribé

08225 Barcelona, ES

BROUTA-AGNÉSA, Marolda

08225 Barcelona, ES

HIJOSA, Carmen

London, SW7 2EU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.