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Brevet européen · EP3385438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385438
Numéro de demande
EP16870002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/30 (2020.01)
D06F 34/08 (2020.01)
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015234639 01.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/108216 01.12.2016
Publication PCT
WO2017/092692 08.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Qingdao Haier Washing Machine Co., Ltd.

No. 1 Haier Road Hi-Tech Zone Qingdao,, Shandong 266101, CN

Aqua Co., Ltd.

Aqua Co., Ltd

2-1-1, Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Harumi

Tokyo 100-0005, JP

YONEDA, Masanori

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.