COFFRE DE VOLET ROULANT À CAISSON

Brevet européen · EP3385491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385491
Numéro de demande
EP18166001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
10 oct. 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/17 (2006.01)
Priorité
FR 1753037 07.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  2. 29 juil. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    BUBENDORFF SA, 24, rue de Paris, 68220 Attenschwiller, France → BHG, 24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, France

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

  3. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

BHG

24 rue de Paris, 68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

DROUET, Sébastien

68220 Buschwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.