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Brevet européen · EP3385530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385530
- Numéro de demande
- EP16870553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)F02B 25/06 (2006.01)F02B 43/00 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F02M 69/52 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015233168 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/084989 25.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/094616 08.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1 Toyosu 3-chome, Koto-ku, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 14 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.09.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 135-8710, JP
Aioi-shi Hyogo 678-0041, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.