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Brevet européen · EP3385536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385536
- Numéro de demande
- EP18165932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2018
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 49/00 (2006.01)F03C 1/06 (2006.01)F03C 1/40 (2006.01)F16H 61/46 (2010.01)F16H 61/4183 (2010.01)F16H 61/423 (2010.01)
- Priorité
- US 201715481731 07.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
FRANTZ, Stephen
6430 Nordborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.