VERBINDUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3385545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385545
- Numéro de demande
- EP18173912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2014
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16B 12/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013203289 27.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
87534 Oberstaufen, DE
87534 Oberstaufen, DE
Hauptstrasse 149, 4416 Bubendorf
Inventeur
4424 Arboldswil
87534 Oberstaufen, DE
87534 Oberstaufen, DE
4225 Brislach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.