POLYURETHANROHR

Brevet européen · EP3385589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3385589
Numéro de demande
EP16870636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
4 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/04 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
B29K 75/00 (2006.01)
B29L 23/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015233952 30.11.2015
JP 2015250785 23.12.2015
JP 2016023041 09.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/085288 29.11.2016
Publication PCT
WO2017/094699 08.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

YODA, Keiji

Kasama-shi, Ibaraki 309-1603, JP

ODA, Hiroji

Kasama-shi, Ibaraki 309-1603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.