VERMESSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3385666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385666
- Numéro de demande
- EP16870616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015232973 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085221 28.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/094679 08.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.10.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
Tokyo 174-8580, JP
Tokyo 101-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.