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Brevet européen · EP3385674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385674
- Numéro de demande
- EP17774679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/34 (2006.01)G08G 1/0968 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016064274 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/011779 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170141 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
WATANABE, Kazunori
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
IWATSUKI, Koichi
Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP
HIYOKAWA, Toyoji
Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP
IWATA, Tominori
Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP
NAKAMURA, Motohiro
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
NAGASE, Kenji
Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP
TANIZAKI, Daisuke
Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.