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Brevet européen · EP3385720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3385720
- Numéro de demande
- EP17165075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/04 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.