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Brevet européen · EP3386063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3386063
Numéro de demande
EP16870618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2016
Publié
10 oct. 2018
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
B60R 16/02 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
Priorité
JP 2015236934 03.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/085225 28.11.2016
Publication PCT
WO2017/094681 08.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

MASE, Keisuke

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

ODA, Kota

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

SAWANO, Shunichi

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

SUGISAWA, Yuuki

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.