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Brevet européen · EP3386209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386209
- Numéro de demande
- EP18175414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 10 oct. 2018
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562164965 P 21.05.2015US 201514868177 28.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 19 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
NEWELL, Jared
San Jose, CA California 95112, US
HUEY, Robert J
Pleasanton, CA California 94566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.