KULINARISCHE WÜRZ- ODER BRÜHETABLETTE
Brevet européen · EP3386317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386317
- Numéro de demande
- EP16788141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 5/30 (2016.01)A23L 27/22 (2016.01)A23L 33/21 (2016.01)A23P 10/28 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23L 7/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 15199093 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/076211 31.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/097499 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
GALAFFU, Nicola
01210 Ornex, FR
HABEYCH NARVAEZ, Edwin Alberto
1010, Lausanne
MICHEL, Martin
1010 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.