VITAMINFORMULIERUNG
Brevet européen · EP3386320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386320
- Numéro de demande
- EP16809379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 33/15 (2016.01)A23L 29/10 (2016.01)A23L 29/219 (2016.01)A23L 29/25 (2016.01)A23P 10/28 (2016.01)A61P 3/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15199204 10.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080421 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097974 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.