TABAKZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3386322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386322
- Numéro de demande
- EP16822617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/12 (2006.01)A24B 15/24 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A24C 5/01 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)A24F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201521626 08.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/080101 07.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/097840 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 17 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
IBRAHIM, Hasnol
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.