STRANDTAUGLICHES SCHUHWERK
Brevet européen · EP3386329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3386329
- Numéro de demande
- EP16775354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 17 oct. 2018
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A43B 1/00 (2006.01)A43B 3/10 (2006.01)A43B 7/34 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- TR 201515650 08.12.2015
- Demande PCT
- PCT/TR2016/050235 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/099681 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 13 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 24 janv. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Gem Moda Aksesuar Tekstil Sanayi Dis Ticaret, Limited Sirketi, Büyükdere Cad. Tekfen Tower Kat:8, Levent, 34394 Sisli/ Istanbul, Turquie → GEM MODA AKSESUAR TEKSTIL SANAYI VE DIS TICARET, ANONIM SIRKETI, Maslak Mah., Maslak Meydan Sk., Beybi Giz Plaza A Blok No:1, Íç Kapi No 55, Sariyer - Istanbul, Turquie
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
1 entrée antérieure
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
34394 Sisli/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.